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Equivalent standards for the construction of Arctic class ships = Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique. : T86-38/1995-PDF

« Ce document décrit les exigences structurales équivalentes pour les navires de classe Arctique telles que prescrites par le Règlement sur la prévention de la pollution par les navires dans l'Arctique. L'article 11 du Règlement permet cette équivalence. La norme a par ailleurs été préparée sous le régime de l'article 305 de la Loi sur la Marine marchande du Canada »--Introd., p. vii.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.855786&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada.
TitreEquivalent standards for the construction of Arctic class ships = Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique.
Variante du titre
  • Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique
  • En tête du titre: Règlement sur la prévention de la pollution par les navires dans l'Arctique
Type de publicationMonographie
LangueBilingue-[Français | Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • « TP 12260 ».
  • Comprend des références bibliographiques.
  • Texte en français et en anglais.
Information sur la publication
  • Ottawa : Transports Canada, c1995
Descriptionx, 78 p. : ill.
Numéro de catalogue
  • T86-38/1995-PDF
Descripteurs
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