Equivalent standards for the construction of Arctic class ships = Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique.: T86-38/1995-PDF

« Ce document décrit les exigences structurales équivalentes pour les navires de classe Arctique telles que prescrites par le Règlement sur la prévention de la pollution par les navires dans l'Arctique. L'article 11 du Règlement permet cette équivalence. La norme a par ailleurs été préparée sous le régime de l'article 305 de la Loi sur la Marine marchande du Canada »--Introd., p. vii.

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Publication information
Department/Agency Canada. Transports Canada.
Title Equivalent standards for the construction of Arctic class ships = Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique.
Variant title Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique
En tête du titre: Règlement sur la prévention de la pollution par les navires dans l'Arctique
Publication type Monograph
Language Bilingual-[French | English]
Format Electronic
Electronic document
Note(s) « TP 12260 ».
Comprend des références bibliographiques.
Texte en français et en anglais.
Publishing information Ottawa : Transports Canada, c1995
Description x, 78 p. : ill.
Catalogue number
  • T86-38/1995-PDF
Subject terms Navire
Norme
Prévention de la pollution
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