Equivalent standards for the construction of Arctic class ships = Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique.: T86-38/1995-PDF
« Ce document décrit les exigences structurales équivalentes pour les navires de classe Arctique telles que prescrites par le Règlement sur la prévention de la pollution par les navires dans l'Arctique. L'article 11 du Règlement permet cette équivalence. La norme a par ailleurs été préparée sous le régime de l'article 305 de la Loi sur la Marine marchande du Canada »--Introd., p. vii.
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Department/Agency | Canada. Transports Canada. |
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Title | Equivalent standards for the construction of Arctic class ships = Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique. |
Variant title | Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique En tête du titre: Règlement sur la prévention de la pollution par les navires dans l'Arctique |
Publication type | Monograph |
Language | Bilingual-[French | English] |
Format | Electronic |
Electronic document | |
Note(s) | « TP 12260 ». Comprend des références bibliographiques. Texte en français et en anglais. |
Publishing information | Ottawa : Transports Canada, c1995 |
Description | x, 78 p. : ill. |
Catalogue number |
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Subject terms | Navire Norme Prévention de la pollution |
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