Guide sur les passages à niveau . : T33-33/2016F-PDF
«Le présent document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d’ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). Chaque partie responsable d’une route ou d’une voie ferrée sur laquelle se trouve un passage à niveau devrait consulter les exigences législatives de ces instruments.»--Avant-propos, p. 1.
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publications.gc.ca/pub?id=9.858256&sl=1
| Ministère/Organisme |
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| Titre | Guide sur les passages à niveau . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Guide sur les passages à niveau. |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
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| Information sur la publication |
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| Description | iii, 254 p. : ill. en coul. |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | Document # 12561185 |
| Édition |
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| Descripteurs |
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