Guide sur les passages à niveau .: T33-33/2016F-PDF
«Le présent document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d’ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). Chaque partie responsable d’une route ou d’une voie ferrée sur laquelle se trouve un passage à niveau devrait consulter les exigences législatives de ces instruments.»--Avant-propos, p. 1.
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| Department/Agency | Canada. Transports Canada. Direction générale de la sécurité ferroviaire. |
|---|---|
| Title | Guide sur les passages à niveau . |
| Publication type | Monograph |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Note(s) | Titre de la couv. «2016-12-14». «Le présent document doit être utilisé de concert avec le Règlement sur les passages à niveau et les Normes sur les passages à niveau». Publié aussi en anglais sous le titre : Grade crossing - handbook. Publ. aussi en format HTML. |
| Publishing information | Ottawa : Transports Canada, Direction générale de la sécurité ferroviaire, 2016. |
| Description | iii, 254 p. : ill. en coul. |
| Catalogue number |
|
| Departmental catalogue number | Document # 12561185 |
| Subject terms | Sécurité ferroviaire |
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