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Guide sur les passages à niveau .: T33-33/2016F-PDF

«Le présent document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d’ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). Chaque partie responsable d’une route ou d’une voie ferrée sur laquelle se trouve un passage à niveau devrait consulter les exigences législatives de ces instruments.»--Avant-propos, p. 1.

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publications.gc.ca/pub?id=9.858256&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Transports Canada. Direction générale de la sécurité ferroviaire.
TitleGuide sur les passages à niveau .
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
Later editionGuide sur les passages à niveau.
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Titre de la couv.
  • «2016-12-14».
  • «Le présent document doit être utilisé de concert avec le Règlement sur les passages à niveau et les Normes sur les passages à niveau».
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Grade crossing - handbook.
Publishing information
  • Ottawa : Transports Canada, Direction générale de la sécurité ferroviaire, 2016.
Descriptioniii, 254 p. : ill. en coul.
Catalogue number
  • T33-33/2016F-PDF
Departmental catalogue numberDocument # 12561185
Edition
  • [Édition 2016].
Subject terms
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