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Évaluation préalable groupe des UVCB inorganiques propres à un secteur / Environnement et Changement climatique Canada, Santé Canada. : En14-330/2018F-PDF

« Compte tenu des renseignements présentés dans la présente évaluation préalable, il est conclut que les 57 substances du groupe des UVCB inorganiques propres à un secteur ne répondent pas aux critères énoncés à l’alinéa 64c) de la LCPE, car elles ne sont pas introduites dans l’environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à constituer ou à pouvoir constituer un danger pour la vie ou la santé humaine au Canada »--P. vii.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.860426&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Santé Canada.
  • Canada. Environnement et changement climatique Canada.
TitreÉvaluation préalable groupe des UVCB inorganiques propres à un secteur / Environnement et Changement climatique Canada, Santé Canada.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • « Août 2018. »
  • Publ. aussi en anglais sous le titre : Screening assessment sector-specific inorganic UVCBs group.
  • Titre de la couv.
  • Également publ. en format HTML.
  • Comprend des références bibliographiques: p. 22-25.
Information sur la publication
  • [Gatineau, QC] : Environnement et Changement climatique Canada, 2018, c2016.
ISBN9780660275475
Numéro de catalogue
  • En14-330/2018F-PDF
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