Évaluation préalable groupe des UVCB inorganiques propres à un secteur / Environnement et Changement climatique Canada, Santé Canada. : En14-330/2018F-PDF
« Compte tenu des renseignements présentés dans la présente évaluation préalable, il est conclut que les 57 substances du groupe des UVCB inorganiques propres à un secteur ne répondent pas aux critères énoncés à l’alinéa 64c) de la LCPE, car elles ne sont pas introduites dans l’environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à constituer ou à pouvoir constituer un danger pour la vie ou la santé humaine au Canada »--P. vii.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.860426&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Santé Canada. Canada. Environnement et changement climatique Canada. |
|---|---|
| Titre | Évaluation préalable groupe des UVCB inorganiques propres à un secteur / Environnement et Changement climatique Canada, Santé Canada. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | « Août 2018. » Publ. aussi en anglais sous le titre : Screening assessment sector-specific inorganic UVCBs group. Titre de la couv. Également publ. en format HTML. Comprend des références bibliographiques: p. 22-25. |
| Information sur la publication | [Gatineau, QC] : Environnement et Changement climatique Canada, 2018, c2016. |
| ISBN | 9780660275475 |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Produit chimique Impact sur l'environnement Impact sur la santé |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :