Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Examen du système de pilotage : rapport au ministre des Transports / Office des transports du Canada. : TT4-49/1999F-PDF

« Le rapport se divise en quatre parties, chacune portant sur l’une des questions examinées. Chaque partie suit la même présentation : résumé des dispositions législatives, contexte, objets de préoccupation, analyse et recommandations du Comité d’examen. » -- Structure du rapport, page 5.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.869461&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Office des transports du Canada.
TitreExamen du système de pilotage : rapport au ministre des Transports / Office des transports du Canada.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • « Le 31 août 1999 ».
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Review of pilotage issues : report to the Minister of Transport.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Office des transports du Canada, 1999.
  • ©1999
Description1 ressource en ligne (ix, 118 pages) : illustrations, cartes
Numéro de catalogue
  • TT4-49/1999F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :