Résumé des commentaires reçus en réponse au document de travail sur l’évaluation de mi-mandat du Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. : En14-328/1-2019F-PDF
« Le présent document résume les commentaires reçus par Environnement et Changement climatique Canada en réponse à son document de travail sur l’évaluation de mi-mandat du Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. Le document de travail a été publié le 20 août 2018 et la période de commentaires a pris fin le 28 septembre 2018 »--Introduction, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.869817&sl=1
| Ministère/Organisme |
|
|---|---|
| Titre | Résumé des commentaires reçus en réponse au document de travail sur l’évaluation de mi-mandat du Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
|
| Information sur la publication |
|
| Description | 1 ressource en ligne (iii, 16 pages) : illustration en couleur. |
| ISBN | 9780660300078 |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.Détails de la page
- Date de modification :