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3 478 résultats pour « Politique gouvernementale » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. 2020-2022 rapport d'étape : plan d'action quinquennal du gouvernement du Canada sur les infections transmises sexuellement et par le sang. HP40-251/3-2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    HP40-251/3-2022F-PDF
    ISBN :
    9780660480176
    Ministère/Organisme :
    Agence de santé publique du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. À destination ou en provenance du Canada à bord d'un paquebot de croisière dans le contexte de la COVID-19. HP5-133/62-2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    HP5-133/62-2022F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence de santé publique du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Accès aux services dans la langue officielle minoritaire au Canada, 2022. CS11-627/2024-59F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CS11-627/2024-59F-PDF
    ISBN :
    9780660747361
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Accessibilité dans les organisations du secteur public fédéral au Canada, 2021 / par Carrly McDiarmid. CS89-654/2021-1F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CS89-654/2021-1F-PDF
    ISBN :
    9780660397702
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. An action plan for wildlife habitat conservation : Canadian Wildlife Service. CW66-949/1992E-PDF
    Numéro de catalogue :
    CW66-949/1992E-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canadian Wildlife Service, issuing body.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. De l'adaptabilité à la vulnérabilité : les changements dans les critères d'admissibilité et la participation des réfugiés au régime d'aide sociale / par Lisa Kaida, Max Stick et Feng Hou. CS36-28-0001/2022-3-2F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CS36-28-0001/2022-3-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Administration de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation (exportations). Rv55-8/19-10-3-2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/19-10-3-2022F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Améliorer le traitement des dossiers de discrimination fondée sur la race par la Commission : rapport du consultant / préparé par Mark Hart. HR4-53/2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    HR4-53/2020F-PDF
    ISBN :
    9780660360973
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des droits de la personne, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Analyse comparative entre les sexes plus portant sur les programmes du CRSNG : rapport sommaire 2024. NS3-107/2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    NS3-107/2024F-PDF
    ISBN :
    9780660731605
    Ministère/Organisme :
    Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour le Conseil de rechreches en sciences humaines du Canada pour l'exercice ... (non audité). CR1-16/1F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CR1-16/1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Conseil de recherches en sciences humaines du Canada. auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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