Une période d'entretien est prévue le mardi 23 avril 2024, de 9 h à 12 h (HE). Pendant cette période, le site Web publications.gc.ca pourrait subir des interruptions.
Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada. : M124-8/2019F-PDF
« Le document Normes nationales pour l’arpentage des terres du Canada remplace la publication précédente intitulée Instructions générales pour les arpentages sur les terres du Canada. Le présent document contient les normes techniques auxquelles doivent se conformer les arpenteurs-géomètres professionnels du Canada pour mener des activités d’arpentage sur les terres du Canada, ainsi que les directives de l’arpenteur général en matière d’arpentage des terres du Canada, tel qu’énoncé dans l’alinéa 24(2) de la Loi sur l’arpentage des terres du Canada »--Préface.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.874311&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Ressources naturelles Canada. |
|---|---|
| Titre | Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada. |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : National standards for the survey of Canada lands. Titre de la couverture. « Version 1.1. » « Février 2019. » |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Natural Resources Canada = Ressources naturelles Canada, 2019. |
| Description | 1 ressource en ligne (vi, 103 pages) : illustrations |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Arpentage |