Conseils à l'intention des comités de la Chambre des communes de la 43e législature. : XC59-1/1-421-100F-PDF
« À sa réunion du 11 juin 2019, le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (« le Comité ») a convenu de discuter de la création d’un document sur les enseignements qu’il souhaitait partager. Cette discussion servirait à dégager les leçons que le Comité a apprises pendant la 42e législature et qu’il souhaite faire partager à la prochaine incarnation du Comité, à la 43e législature » -- Page [1].
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.875549&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre. |
|---|---|
| Titre | Conseils à l'intention des comités de la Chambre des communes de la 43e législature. |
| Titre de la série | Rapport du Comité ; 100e rapport, 42e législature, 1re session |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Titre de départ. Publié aussi en format HTML. Date originale de publication : 2019/06/19. Republié : 2019/06/21. Publié aussi en anglais sous le titre : Advice for the consideration of the Committees of the House of Commons in the 43rd Parliament. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Chambre des communes, Canada = House of Commons, Canada, [2019] |
| Description | 1 ressource en ligne (5 pages). |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Chambre des communes Procédure parlementaire Commission parlementaire |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :