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Conseils à l'intention des comités de la Chambre des communes de la 43e législature. : XC59-1/1-421-100F-PDF

« À sa réunion du 11 juin 2019, le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (« le Comité ») a convenu de discuter de la création d’un document sur les enseignements qu’il souhaitait partager. Cette discussion servirait à dégager les leçons que le Comité a apprises pendant la 42e législature et qu’il souhaite faire partager à la prochaine incarnation du Comité, à la 43e législature » -- Page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.875549&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
TitreConseils à l'intention des comités de la Chambre des communes de la 43e législature.
Titre de la série
  • Rapport du Comité ; 100e rapport, 42e législature, 1re session
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • Publié aussi en format HTML.
  • Date originale de publication : 2019/06/19. Republié : 2019/06/21.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Advice for the consideration of the Committees of the House of Commons in the 43rd Parliament.
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Chambre des communes, Canada = House of Commons, Canada, [2019]
Description1 ressource en ligne (5 pages).
Numéro de catalogue
  • XC59-1/1-421-100F-PDF
Descripteurs
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