Déclassement. : CC172-232/2021F-PDF
« Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Gestion des déchets, qui porte également sur le déclassement. … Le document d'application de la réglementation REGDOC-2.11.2, Déclassement énonce les exigences et l'orientation pour la planification et la préparation, ainsi que pour l'exécution et l'achèvement du déclassement. Ce document remplace le guide d'application de la réglementation G-219, Les plans de déclassement des activités autorisées, publié en juin 2000 » -- Préface, page i.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.894978&sl=1
| Ministère/Organisme | Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Déclassement. |
| Titre de la série | Document d'application de la règlement ; REGDOC-2.11.2 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Les plans de déclassement des activités autorisées |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Decommissioning. En tête du titre : Gestion des déchets. « Ébauche. » Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, janvier 2021. ©2021 |
| Description | 1 ressource en ligne (i page, 2 pages non numérotées, 24 pages). |
| ISBN | 9780660370279 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Installations nucléaires -- Déclassement -- Canada. Installations nucléaires -- Sécurité -- Règlements -- Canada. |