Cadre de gestion des déchets radioactifs et du déclassement au Canada. : CC172-204/2021F-PDF
« Le présent document fournit des renseignements sur le cadre utilisé pour la gestion des déchets radioactifs et le déclassement au Canada. Il décrit la philosophie qui sous-tend l’approche de la CCSN en matière de réglementation de la gestion des déchets radioactifs et du déclassement des installations, emplacements ou sites et explique les principes pris en compte dans les décisions réglementaires de la CCSN »--Objet, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.896890&sl=1
| Ministère/Organisme | Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Cadre de gestion des déchets radioactifs et du déclassement au Canada. |
| Titre de la série | Document d'application de la règlement ; REGDOC-2.11 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Cadre de gestion des déchets radioactifs et du déclassement au Canada |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Framework for radioactive waste management and decommissioning in Canada. Titre de la couverture. Publié aussi en format HTML. En tête du titre : Gestion des déchets. « REGDOC-2.11, version 2. » « Mars 2021. » Comprend des références bibliographiques (pages 8-11). |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, 2021. ©2021 |
| Description | 1 ressource en ligne (i, [1], 11 pages) |
| ISBN | 9780660376073 |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Déchets radioactifs -- Sécurité -- Règlements -- Canada. Déchets radioactifs -- Canada -- Gestion. Installations nucléaires -- Déclassement -- Canada. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :