Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada, tome I, version 2. : CC172-125/1-2021F-PDF
« Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Emballage et transport. ... Le document d'application de la réglementation REGDOC-2.14.1, Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada, version 2, établit des liens entre les dispositions du Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) [RETSN 2015] et : des paragraphes précis du Règlement de transport des matières radioactives de l'Agence internationale de l'énergie atomique; la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires; d'autres règlements de la CCSN; et d'autres codes et informations connexes. Il s'agit de la deuxième version du REGDOC-2.14.1 et elle remplace le REGDOC-2.14.1, Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada publié en février 2016 » -- Préface, page i.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.898430&sl=1
| Ministère/Organisme | Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada, tome I, version 2. |
| Titre de la série | Document d'application de la réglementation ; REGDOC-2.14.1 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Emballage et transport |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Information incorporated by reference in Canada's Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations, 2015, volume I, version 2. En tête du titre : Emballage et transport. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, janvier 2021. ©2020 |
| Description | 1 ressource en ligne (i page, 1 page non numérotée, 99 pages). |
| ISBN | 9780660383378 |
| Numéro de catalogue |
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| Édition | Version 2.0. |
| Descripteurs | Substances radioactives -- Transport -- Canada. Substances radioactives -- Sécurité -- Règlements -- Canada. |