Rapport sur le système temporaire d'échange de 2012 à 2019 : règlement sur le soufre dans l'essence. : En14-438/2021F-PDF
« Le Règlement sur le soufre dans l'essence (le règlement) fait partie de l'ensemble des règlements fédéraux canadiens sur les carburants administrés par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC). Ce règlement limite la teneur en soufre dans l'essence produite, vendue et importée au Canada. Le soufre présent dans l'essence nuit au rendement des convertisseurs catalytiques, lesquels sont les principaux dispositifs de contrôle pour réduire les émissions de polluants atmosphériques provenant des gaz d'échappement des véhicules. Les limites réglementaires relatives à la teneur en soufre dans l'essence entraînent une réduction des émissions de polluants atmosphériques par les véhicules et les moteurs, ce qui contribue à améliorer la qualité de l'air et la santé humaine » -- Sommaire, page 3.
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publications.gc.ca/pub?id=9.898578&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Rapport sur le système temporaire d'échange de 2012 à 2019 : règlement sur le soufre dans l'essence. |
| Variante du titre | Règlement sur le soufre dans l'essence |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Titre de la couverture. Publié aussi en anglais sous le titre : Report on the 2012-2019 temporary trading system : sulphur in gasoline regulations. |
| Information sur la publication | Gatineau (Québec) : Environnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, [2021] ©2021 |
| Description | 1 ressource en ligne (iii, 17 pages) : graphiques |
| ISBN | 9780660384047 |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | 21013 |
| Descripteurs | Essence -- Industrie -- Politique gouvernementale -- Canada. Essence -- Teneur en soufre -- Canada. Essence -- Aspect de l'environnement -- Canada. |
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