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Lignes directrices à l'intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs. : Rv55-8/2-5-11-2020F-PDF

« Le présent mémorandum a été révisé afin de fournir des directives précises aux transporteurs aériens commerciaux. Cette mise à jour permet de préciser les exigences pour les programmes de l’information préalable sur les voyageurs et du dossier de passager (IPV/DP) et de l’information interactive préalable sur les voyageurs (IIPV). De plus, elle tient compte de la mise en œuvre du Programme des sorties dans le mode aérien qui s’applique aux vols en partance du Canada. Les liens intégrés ont par ailleurs été mis à jour, au besoin » -- En résumé, page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.901666&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreLignes directrices à l'intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs.
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; D2-5-11
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition ultérieureLignes directrices à l'intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs. [Édition de 2 décembre 2021]
Édition précédenteLignes directrices à l’intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs [Édition de 17 avril 2018]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Guidelines for commercial air carriers for the processing of prescribed traveller information.
  • Titre de départ.
  • « Ottawa, le 21 août 2020. »
  • « Ceci annule le mémorandum D D2-5-11 daté du 17 avril 2016. »
  • Comprend des références.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 2020.
Description1 ressource en ligne (21 pages non numérotées).
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/2-5-11-2020F-PDF
Édition
  • [Édition de 21 août 2020].
Descripteurs
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