Lignes directrices à l'intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs. : Rv55-8/2-5-11-2020F-PDF
« Le présent mémorandum a été révisé afin de fournir des directives précises aux transporteurs aériens commerciaux. Cette mise à jour permet de préciser les exigences pour les programmes de l’information préalable sur les voyageurs et du dossier de passager (IPV/DP) et de l’information interactive préalable sur les voyageurs (IIPV). De plus, elle tient compte de la mise en œuvre du Programme des sorties dans le mode aérien qui s’applique aux vols en partance du Canada. Les liens intégrés ont par ailleurs été mis à jour, au besoin » -- En résumé, page [1].
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.901666&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Lignes directrices à l'intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs. |
| Titre de la série | Mémorandum, 2369-2405 ; D2-5-11 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Lignes directrices à l'intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs. |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Guidelines for commercial air carriers for the processing of prescribed traveller information. Titre de départ. « Ottawa, le 21 août 2020. » Publié aussi en format HTML. « Ceci annule le mémorandum D D2-5-11 daté du 17 avril 2016. » Comprend des références. |
| Information sur la publication | Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 2020. |
| Description | 1 ressource en ligne (21 pages non numérotées). |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Compagnies de transport aérien -- Listes des passagers -- Canada. Transports aériens -- Voyageurs -- Contrôle de sécurité -- Canada. |
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