Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – remorqueur (PCPB–R). : T29-168/2021F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.902842&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada, organisme de publication. |
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Titre | Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – remorqueur (PCPB–R). |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Small Vessel Compliance Program Tug (SVCP-T) detailed compliance report guidance notes. Publié aussi en format HTML. « Nov. 2021. » « TP 15491F. » |
Information sur la publication | [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 2021. ©2021 |
Description | 1 ressource en ligne (44 pages) |
ISBN | 9780660401683 |
Numéro de catalogue |
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Édition | Première édition |
Descripteurs | Bateaux -- Canada -- Sécurité -- Mesures. Remorqueurs -- Canada. |
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