Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – remorqueur (PCPB–R). : T29-168/2021F-PDF
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publications.gc.ca/pub?id=9.902842&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – remorqueur (PCPB–R). |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Notes d'orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments - remorqueur (PCPB-R). (Deuxième édition) |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Small Vessel Compliance Program Tug (SVCP-T) detailed compliance report guidance notes. Publié aussi en format HTML. « Nov. 2021. » « TP 15491F. » |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 2021. ©2021 |
| Description | 1 ressource en ligne (44 pages) |
| ISBN | 9780660401683 |
| Numéro de catalogue |
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| Édition | Première édition |
| Descripteurs | Remorqueurs -- Sécurité -- Règlements -- Canada. Remorqueurs -- Sécurité -- Mesures -- Normes -- Canada. Remorqueurs -- Conception et construction -- Normes -- Canada. |
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