Environment - Stockholm Convention on Persistent Organic Pollutants Stockholm, 22 May 2001, Amendments to Annexes A and C = Environnement - Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants... : FR4-2022/5-PDF
« Inscription de l'endosulfan technique et de ses isomères; Endosulfan technique et ses isomères (endosulfan); Inscription de l'hexachlorobutadiène; Inscription des polychloronaphtalènes; Inscription des paraffines chlorées à chaîne courte; Inscription de l'hexachlorobutadiène; Inscription du dicofol. »
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.916251&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Affaires mondiales Canada. Direction du droit des traités, organisme de publication. Canada, participant à un traité. |
|---|---|
| Titre | Environment - Stockholm Convention on Persistent Organic Pollutants Stockholm, 22 May 2001, Amendments to Annexes A and C = Environnement - Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants Stockholm, 22 mai 2001, Amendements aux Annexes A et C. |
| Variante du titre | Environnement - Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants Stockholm, 22 mai 2001, Amendements aux Annexes A et C |
| Titre de la série | Treaty series = Recueil des traités ; 2022/5 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | Bilingue-[Français | Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | « En vigueur le 18 décembre 2018. En vigueur pour le Canada: le 1er août 2022. » Numérotation répétée sur les pages suppléants. Version corrigée ajoutée 2022/12/12. Texte en français et en anglais. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Treaty Law Division of the Department of Foreign Affairs, Trade and Development = Direction du droit des traités du Ministère des affaires étrangères, du commerce et du développement, 2022. ©2022 |
| Description | 1 ressource en ligne (8, 8 pages). |
| ISBN | 9780660458557 |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Polluants persistants -- Droit. Canada -- Relations extérieures -- Traités. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :