Bureau du portefeuille des services du droit fiscal / Direction de la vérification interne. : J2-876/2011F-PDF
« Cette vérification visait principalement à examiner et évaluer la pertinence du rôle de direction joué par le bureau du portefeuille concernant les questions stratégiques, opérationnelles et d’autres questions touchant les unités du portefeuille. Nous avons évalué la validité des mécanismes qui entrent en jeu dans la planification, la communication et le contrôle de l’orientation et des conseils fournis par le bureau du portefeuille aux sections régionales des SDF et aux SJM à l’ARC, ainsi que les rapports qu’entretient le portefeuille avec les autres secteurs du ministère de la Justice » -- Résumé, page iv.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.920351&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Ministère de la justice. Direction de la vérification interne, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Bureau du portefeuille des services du droit fiscal / Direction de la vérification interne. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Department of Justice Canada = Ministère de la Justice Canada, juillet 2011. |
| Description | 1 ressource en ligne (viii, 32 pages) |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Canada. Ministère de la justice -- Audit. Services juridiques -- Canada. Impôt -- Droit -- Canada. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :