Lignes directrices pour l'évaluation du risque dû à l'opération dans les glaces. : T86-46/2025F-PDF

« Le Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l'Arctique (RSNPPA) incorpore par renvoi le Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires(Recueil sur la navigation polaire) avec les modifications canadiennes. En termes pratiques, les présentes lignes directrices décrivent l'application des parties du RSNPPA et d'autres règlements, des documents incorporés, des normes et des références ayant trait à la réduction des risques pour les bâtiments naviguant dans les eaux arctiques de compétence canadienne. … Le présent document vise à informer les demandeurs et les titulaires de licence de SRPGM au sujet du contexte, des attentes et des processus associés à la demande, au maintien et au renouvellement d'une licence de SRPGM. … Ces renseignements servent à des fins de planification et d'exploitation, et sont rédigés à l'intention d'un public diversifié, notamment des concepteurs de bâtiment, des organismes reconnus, des propriétaires et exploitants de bâtiments, des sociétés de gestion de bâtiments, desagences de communication et d'information sur les glaces, le grand public et, surtout, l'équipage affecté sur le pont. … » -- Préface, page [i].

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