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Manuel d'agrément des exploitants aériens. : T52-4/109-1-2025F-PDF ; T52-4/109-2-2025F-PDF ; T52-4/109-3-2025F-PDF

« Le Manuel d'agrément des exploitants aériens (TP 4711) permet d'établir une norme nationale conforme aux exigences réglementaires relatives à la délivrance, à la modification, à la suspension ou à l'annulation d'un certificat d'exploitation aérienne et des autorisations connexes. Elle s'applique à toutes les opérations certifiées, tant pour les avions que pour les hélicoptères, qui sont visées par les sous-parties 702 à 705 du Règlement de l'aviation canadien (RAC). Les inspecteurs de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) devraient avoir une compréhension approfondie de ce manuel et doivent suivre les politiques, les procédures et les lignes directrices qui y sont énoncées lors de toutes activités d'agrément des exploitants » -- Avant-propos.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.953629&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada, organisme de publication.
TitreManuel d'agrément des exploitants aériens.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition précédenteManuel d'agrément des exploitants aériens. [Édition 12/2023]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Air operator certification manual.
  • « TP 4711 (10/2025) » -- Vol. 1-3.
  • « TP 4711-1F (10/2025) » -- Vol. 1.
  • « TP 4711-2F (10/2025) » -- Vol. 2.
  • « TP 4711-3F (10/2025) » -- Vol. 3.
  • « TC-1006731 » -- Vol. 1.
  • « TC-1006733 » -- Vol. 2.
  • « TC-1006736 » -- Vol. 3.
  • Comprend des références bibliographiques.
  • vol. 1. Questions générales -- vol. 2. Opérations aérien commercial -- vol. 3. Spécifications d'exploitation.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 2025.
  • ©2025
Description1 ressource en ligne (3 volumes) : illustrations (principalement en couleur), cartes en couleur
ISBN9780660782836 9780660782843 9780660782850
Numéro de catalogue
  • T52-4/109-1-2025F-PDF
  • T52-4/109-2-2025F-PDF
  • T52-4/109-3-2025F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP 4711 TP 4711-1F TP 4711-2F TP 4711-3F TC-1006731 TC-1006733 TC-1006736
Édition
  • [Édition 10/2025].
Descripteurs
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