Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Boutique hors taxes - agrément. : Rv55-8/4-3-2-2024F-PDF

« Comment présenter une demande et participer au Programme des boutiques hors taxes de l'Agence des services frontaliers du Canada » -- Sujet principal, page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.954608&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreBoutique hors taxes - agrément.
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; D4-3-2
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition précédenteBoutiques hors taxes – agrément [Édition de 28 octobre 2015]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • L'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Duty free shop - licensing.
  • « Mémorandum(s) précédent(s) D4-3-2, daté du 28 octobre 2015. »
  • Comprend des références bibliographiques (pages 11-12).
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 21 octobre 2024.
Description1 ressource en ligne (12 pages).
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/4-3-2-2024F-PDF
Édition
  • [Édition de 21 octobre 2024].
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :