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Traitement du courrier international. : Rv55-8/5-1-1-2024F-PDF

« Ce mémorandum décrit la manière dont l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) traite le courrier international, y compris l'examen des marchandises et l'évaluation des droits et des taxes » -- Page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.954656&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreTraitement du courrier international.
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; D5-1-1
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition précédenteTraitement du courrier international. [Édition de 27 juillet 2020]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • L'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : International mail processing.
  • « Mémorandum D précédent Mémorandum D5-1-1 datée du 20 février 2020. »
  • Comprend des références bibliographiques (pages 14-15).
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 21 octobre 2024.
Description1 ressource en ligne (15 pages).
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/5-1-1-2024F-PDF
Édition
  • [Édition de 21 octobre 2024].
Descripteurs
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