Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Lignes directrices sur les présentations après la mise en marché pour les table des matières. : H164-414/2025F-PDF

« Tous les dossiers (en-têtes) ne sont pas requis pour chaque présentation. Bien que la table des matières soit utilisée pour ces interactions, seuls certains dossiers sont requis pour les présentations après la mise en marché, et les directives sur le contenu sont propres à ce contexte » -- Classifications des titres et exemples de contenu, page 3.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.957381&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Santé Canada, organisme de publication.
TitreLignes directrices sur les présentations après la mise en marché pour les table des matières.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de la couverture.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Table of contents post-market submission guidance.
Information sur la publication
  • Ottawa (Ontario) : Santé Canada = Health Canada, novembre 2025.
  • ©2025
Description1 ressource en ligne (9 pages)
ISBN9780660797588
Numéro de catalogue
  • H164-414/2025F-PDF
Numéro de catalogue du ministère250346
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :