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Logements modulaires et préfabriqués prêts à l'accessibilité : guide technique. : AS4-46/2026F-PDF

« Ce guide technique met l’accent sur les domaines dans lesquels les personnes en situation de handicap peuvent se heurter à des obstacles liés à l’environnement bâti, en particulier les logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité. L’équité renvoie à l’impartialité, à la justice et à l’absence de discrimination. Le principe d’équité reconnaît que chaque personne se trouve dans une situation différente et s’attache à permettre à toutes les personnes d’obtenir les mêmes résultats » -- À propos de ce guide technique, page 7.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.959105&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Normes d'accessibilité Canada, organisme de publication.
TitreLogements modulaires et préfabriqués prêts à l'accessibilité : guide technique.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de la couverture.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Accessible-ready modular and prefabricated housing : technical guide.
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • Gatineau (Québec) : Normes d'accessibilité Canada, le 17 février 2026.
  • ©2026
Description1 ressource en ligne (39 pages)
ISBN9780660980355
Numéro de catalogue
  • AS4-46/2026F-PDF
Descripteurs
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