Lignes directrices pour l'autorisation des pièces pyrotechniques de type F, des pièces pyrotechniques à effets spéciaux, des accessoires pour pièces pyrotechniques et des dispositifs de fantaisie. : M39-149/2026F-PDF
« Le présent document a été élaboré pour renseigner les intervenants de la Division de la réglementation des explosifs (DRE) sur la façon de se conformer aux dispositions pertinentes du Règlement concernant l'autorisation des pièces pyrotechniques. Il décrit le processus d'autorisation et de classification des pièces pyrotechniques au Canada » -- Objectif et portée, page 5.
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| Ministère/Organisme |
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| Titre | Lignes directrices pour l'autorisation des pièces pyrotechniques de type F, des pièces pyrotechniques à effets spéciaux, des accessoires pour pièces pyrotechniques et des dispositifs de fantaisie. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
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| Information sur la publication |
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| Description | 1 ressource en ligne (66 pages) |
| ISBN | 9780660993799 |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | G03-08 |
| Descripteurs |
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