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Lignes directrices pour l'autorisation des pièces pyrotechniques de type F, des pièces pyrotechniques à effets spéciaux, des accessoires pour pièces pyrotechniques et des dispositifs de fantaisie.M39-149/2026F-PDF

« Le présent document a été élaboré pour renseigner les intervenants de la Division de la réglementation des explosifs (DRE) sur la façon de se conformer aux dispositions pertinentes du Règlement concernant l'autorisation des pièces pyrotechniques. Il décrit le processus d'autorisation et de classification des pièces pyrotechniques au Canada » -- Objectif et portée, page 5.

Permanent link to this Catalogue record:
publications.gc.ca/pub?id=9.961597&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Ressources naturelles Canada. Division de la réglementation des explosifs, organisme de publication.
TitleLignes directrices pour l'autorisation des pièces pyrotechniques de type F, des pièces pyrotechniques à effets spéciaux, des accessoires pour pièces pyrotechniques et des dispositifs de fantaisie.
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Titre de la couverture.
  • Un résumé en format HTML a également été publié.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Guidelines for authorization of type F fireworks, special effect pyrotechnics, fireworks accessories and novelty devices.
Publishing information
  • [Ottawa] : Ressources naturelles Canada, Division de la réglementation des explosifs, Secteur des géosciences et de la surveillance de la terre, mai 2026.
  • ©2026
Description1 ressource en ligne (66 pages)
ISBN9780660993799
Catalogue number
  • M39-149/2026F-PDF
Departmental catalogue numberG03-08
Subject terms
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