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Manuel d'agrément des exploitants aériens étrangers. : T52-4/259-2020F-PDF

« Le présent manuel expose les politiques et procédures de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) ayant trait à l'agrément des exploitants aériens étrangers. Il fournit une orientation au personnel de TC dont les fonctions comprennent l'agrément des exploitants aériens étrangers » -- Objet, page 4.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.962886&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada, organisme de publication.
TitreManuel d'agrément des exploitants aériens étrangers.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de la couverture.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Foreign air operator certification manual.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 28/09/2020.
Description1 ressource en ligne (52 pages)
Numéro de catalogue
  • T52-4/259-2020F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP 11524 SGDDI# 16706701 - v2
Édition
  • [2e édition].
Descripteurs
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