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Plan relatif au contrôle de sécurité d'urgence de la circulation aérienne (Plan ESCAT). : T52-4/269-2009F-PDF

« Ce plan vise à établir les responsabilités, les procédures en général et les instructions pour assurer le contrôle de sécurité de la circulation aérienne civile et militaire afin que l'espace aérien puisse être utilisé efficacement pendant les situations d'urgence » -- Introduction, page 1.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.962957&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada, organisme de publication.
  • Canada. Ministère de la défense nationale, organisme de publication.
TitrePlan relatif au contrôle de sécurité d'urgence de la circulation aérienne (Plan ESCAT).
Variante du titre
  • Plan ESCAT
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de la couverture.
  • « Document conjoint des ministères des Transports et de la Défense nationale du Canada. »
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Emergency Security Control of Air Traffic (ESCAT) plan.
  • Texte en français, annexe D en français et en anglais.
Information sur la publication
  • Winnipeg (Manitoba) : Gouvernement du Canada = Government of Canada, 10/2009.
  • ©2005
Description1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple)) : cartes
Numéro de catalogue
  • T52-4/269-2009F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP 1258F IDDN B-GA-005-000-FP-005
Descripteurs
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