ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 00-32
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00-32 (Le 11 janvier 2000)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Affaires étrangères et Commerce international
- Affaires indiennes et du Nord
- Banque du Canada
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Conseil des arts du Canada
- Défense nationale
- Développement des ressources humaines Canada
- Environnement Canada
- Finances Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Justice Canada
- Patrimoine canadien
- Secrétariat de l'ALÉNA
- Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Publications de Statistique Canada
Sénat
Comités
- Comité permanent des transports et des communications, 2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-26, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur la concurrence, la Loi sur le Tribunal de la concurrence et la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada et modifiant une autre loi en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications, Proceedings. Meeting on: Bill C-26, An Act to amend the Canada Transportation Act, the Competition Act, the Competition Tribunal Act and the Air Canada Public Participation Act and to amend another Act in consequence.
Nº 20, le mercredi 14 juin 2000. 8p.
Y compris le cinquième rapport du Comité (projet de loi C-26).
URL: http://www.parl.gc.ca/36/2/parlbus/commbus/senate/com-f/tran-f/19cv-f.htm
10 $ l'exemplaire. (Canada)
10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC19-362/1-20
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Affaires étrangères et Commerce international
- Ouverture sur le monde: priorités du Canada en matière d'accès aux marchés internationaux, 2000. Ottawa, 2000. Texte français, 103p. Ill. en couleurs, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Opening doors to the world: Canada's international market access priorities, 2000.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Affaires étrangères et Commerce international, InfoCentre (SKI), immeuble Lester B. Pearson, 125, Sussex Dr. Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/E74-88-2000F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65129-4
Numéro de catalogue E74-88/2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Affaires indiennes et du Nord
- Journée nationale des Autochtones, le 21 juin: hommage aux Premières nations. Ottawa, 2000. 35cm. 1 feuille pliée. Bilingue. Titre en anglais: National Aboriginal Day, June 21: celebrating First Nations.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
Gratuit.
ISBN 0-662-65173-1
Numéro de catalogue R32-179/1-2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Journée nationale des Autochtones, le 21 juin: hommage aux Métis.Ottawa, 2000. 35cm. 1 feuille pliée. Bilingue. Titre en anglais: National Aboriginal Day, June 21: celebrating Métis.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
Gratuit.
ISBN 0-662-65174-X
Numéro de catalogue R32-179/2-2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Journée nationale des Autochtones, le 21 juin: hommage aux Inuit.Ottawa, 2000. 35cm. 1 feuille pliée. Bilingue. Titre en anglais: National Aboriginal Day, June 21: celebrating Inuit.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Affaires indiennes et du Nord Canada, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017.
Gratuit.
ISBN 0-662-65175-8
Numéro de catalogue R32-179/3-2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Banque du Canada
- Working paper. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumé en français.) ISSN 1192-5434
2000-12.--Price stickiness, inflation, and output dynamics: a cross-country analysis, by Hashmat Khan. 2000.
"This paper investigates a key implication of the sticky-price model of business cycle that is designed to explain the observed persistence in output fluctuations around its long-run growth path. A prediction of this model is that a higher trend inflation rate will increase the frequency of price adjustment and thereby inversely affect the persistence in deviations of output from its trend. Therefore, countries with a high trend inflation rate should have less-persistent output fluctuations. The characteristics of the data set available to examine this hypothesis raise several implementation issues. This paper focuses on those issues in a manner that is consistent with the theoretical framework of the model."--Concluding remarks.
For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
Free. ISBN 0-662-29132-8
Numéro de catalogue FB3-2/100-12E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Working paper. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumé en français.) ISSN 1192-5434
2000-13.--Fractional cointegration and the demand for M1, by Greg Tkacz. 2000.
"This paper extends the long-run analysis of money demand into the sphere of fractional cointegration. This extension is motivated by the fact that traditional methods of cointegration analysis yield relationships that are not as stationary as they are believed to be. Our results demonstrate that money gaps arising from simple money-demand systems are at best fractionally integrated, and at worst random walks."--Conclusion.
For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/FB3-2-100-13E.pdf
Free. ISBN 0-662-29133-6
Numéro de catalogue FB3-2/100-13E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Working paper. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumé en français.) ISSN 1192-5434
2000-14.--Employment effects of nominal wage rigidity: an examination using wage-settlements data, by Umar Ahmed Faruqui. 2000.
"This paper focuses on the employment effect of DNWR (downward nominal-wage rigidity). It reviews the evidence presented by Simpson, Cameron, and Hum (1998), in light of a potential bias problem associated with their reduced-form model. We describe modifications to their employment model that aim to better isolate the effects of DNWR on employment growth."--Abstract.
For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/FB3-2-100-14E.pdf
Free. ISBN 0-662-29134-4
Numéro de catalogue FB3-2/100-14E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Vol. 15, no 21.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-12/15-21
Diffusion : Vendu par EGC.
Conseil des arts du Canada
- The impact of Canada Council Individual Artist Grants on artist careers: results of research on grant patterns and discussion groups with individual artist grant recipients. Prepared by WME Consulting Associates. Ottawa, 2000. 38p. Graphs, tables. 28cm. Plastic ring binding.
"The study involved conducting a detailed examination of internal Canada Council data on individual grants between 1992 and 1999... a synthesis of the analysis of the internal data is provided in the report."--Page 6.
For non-depositories, available from the Canada Council, Planning and Research Section. Telephone: 1-800-263-5588 or (613) 566-4414, ext. 4522. E-mail: claire.mccaughey@canadacouncil.ca
URL: http://www.canadacouncil.ca/artsinfo/research/impact-e.asp
Free. ISBN 0-662-29212-X
Numéro de catalogue K23-22/2000E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - L'incidence des subventions du Conseil des arts sur la carrière des artistes individuels: résultats des recherches sur les programmes de subventions et des séances de réflexion avec des artistes bénéficiaires de subventions du Conseil des arts du Canada. Préparé par WME Consulting Associates. Ottawa, 2000. 43p. Graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux.
«L'étude comprenait un examen détaillé des données du Conseil des Arts sur les subventions individuelles accordées entre 1992 et 1999[...] Une synthèse de l'analyse des données internes est incluse dans le rapport[...]»--Page 6.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Conseil des Arts du Canada, Service de la planification et de la recherche. Téléphone: 1-800-263-5588 ou (613) 566-4414, poste 4522; Courriel: claire.mccaughey@conseildesarts.ca
URL: http://www.canadacouncil.ca/infoarts/recherche/impact-f.asp
Gratuit.
ISBN 0-662-84901-9
Numéro de catalogue K23-22/2000F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Défense nationale
- Defence performance and outlook, 2000. Ottawa, 2000. 37p. Coloured illus. 28cm. Softcover.
For non-depositories, available from General Inquiries, National Defence Headquarters, Major-General George R. Pearkes Building, 101 Colonel By Drive, Ottawa K1A 0K2. Telephone: (613) 995-2534; Fax: (613) 995-2610.
URL: http://www.dnd.ca/menu/o_2000/eng/comp_index_e.htm
Free. ISBN 0-662-29211-1
Numéro de catalogue D3-3/2000E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Recherche et développement pour la défense Canada
- Stratégie d'investissement technologique pour les deux prochaines décennies. Ottawa, 2000. Texte français, 78p. Ill., tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Technology investment strategy for the next two decades.
«Recherche et développement pour la défense Canada (RDDC) a le plaisir de présenter sa Stratégie d'investissement technologique (SIT) pour l'avenir. L'objectif de la stratégie est de garantir que les futures FC demeurent préparées et à jour sur le plan technologique. Les 21 activités de R et D décrites dans la stratégie ont été conçus de façon à être en accord avec la Stratégie de défense 2020, à titre d'investissements technologiques.»-- Verso de la couverture.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Ministère de la défense nationale, Quartier général de la Défense nationale, Affaires Publiques, édifice m.gen George R., Pearkes, 101 promenade Colonel By, 2e étage, Tour nord, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: (613) 995-2713; Télécopieur: (613) 996-1854.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/D2-126-2000F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65156-1
Numéro de catalogue D2-126/2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Développement des ressources humaines Canada
- Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover. ISSN 1480-6908
"A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
Vol. 3, No. 7, July, 2000.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 or (819) 994-1498; Email: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
$50 per year. (Canada)
$50 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue L12-23/3-7E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916
«Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
Vol. 3, nº 7, juillet 2000. 10p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 ou (819) 994-1498; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
50 $ par année. (Canada)
50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue L12-23/3-7F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Rapport public: un débat public sur le plan d'action nationale pour les enfants: élaboration d'une vision collective. Ottawa, 2000. Texte français, 12p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Public report - public dialogue: national children's agenda:
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de publications, 140, promenade du Portage, Portage IV, Hull (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca
URL: http://socialunion.gc.ca/nca/June21-2000/francais/index_f.html
Gratuit.
ISBN 0-662-65013-1
Numéro de catalogue RH64-2/2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Direction générale de l'investissement dans les ressources humaines
- Objectif emplois d'été pour étudiants 2000. Ottawa, 2000. Texte français, 4p. 28cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Student Summer Job Action 2000.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de publications, Développement des ressources humaines Canada, 140, Promenade du Portage, Phase IV, Hull (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-65126-X
Numéro de catalogue RH34-7/2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Direction générale de la recherche appliquée
- Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Politique stratégique, document de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. (Abstract in English)
W-00-5F.--Revenu potentiel de marché et pauvreté au Canada, 1986-1996, par Stéphane Gascon. 2000. vii, 47p. Références, tableaux.
«Nous avons cherché au cours de cette analyse à dresser une image de la pauvreté des capacités des familles non âgées à gagner un revenu de marché au Canada entre les années 1986 et 1996. À cette fin, nous avons utilisé une mesure du potentiel de chaque adulte au sein d'une famille donnée à générer des gains annuels en supposant un travail à temps plein toute l'année. Un certain nombre d'ajustements on été effectués sur cette mesure afin de prendre en considération le fait que certains individus ne pouvaient travailler à temps plein toute l'année parce qu'ils étaient étudiants ou encore souffraient d'une invalidité les empêchant de travailler. Les revenus de placements et autres revenus monétaires non gouvernementaux des familles ont par la suite été ajouté aux gains annuels prédits de temps plein des familles.»--Conclusion.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Service des publications, Direction générale de la recherche appliquée, Politique stratégique, Développement des ressources humaines Canada, 165, rue Hôtel de Ville, Phase II, 7e étage, Hull (Québec) K1A 0J2. Téléphone: (819) 994-3304; Télécopieur: (819) 953-9077; Courriel: research@spg.org
Gratuit.
ISBN 0-662-84779-2
Numéro de catalogue MP32-28/00-5F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Strategic policy research paper. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumé en français)
R-00-3E.--The impacts of inequality on productivity growth: a primer, by Huw Lloyd-Ellis. 2000.
"The objective of this primer is to review and clarify the key mechanisms through which inequality of wealth and/or human capital are thought to impact upon productivity and productivity growth. It also lays out and discusses the empirical evidence relating to each mechanism and identifies which are most likely to be relevant for productivity growth in Canada. Finally, it spells out the main policy objectives suggested by the literature and identifies the main instruments through which they may be attained."--Page 3.
For non-depositories, available from Publications Office, Applied Research Branch, Strategic Policy, Human Resources Development Canada, 165 Hôtel de Ville Street, Phase II, 7th Floor, Hull, Quebec K1A 0J2. Telephone: (819) 994-3304; Fax: (819) 953-9077; E-mail: research@spg.org
Free. ISBN 0-662-29183-2
Numéro de catalogue MP32-29/00-3E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Environnement Canada
Direction de la protection de l'environnement
- Environmental Leaders 3: update: ARET: Voluntary Action on Toxic Substances, Ottawa, 2000. 43p. Figs., graphs, tables. 28cm. Softcover.
Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
"ARET (Accelerated Reduction/Elimination of Toxics) is a multi-stakeholder pollution prevention and abatement initiative involving industry, health and professional organizations, as well as government across Canada."--Page 4.
For non-depositories, available from the Inquiry Centre, Environment Canada, 351 St. Joseph Boulevard, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767; Fax: (819) 953-2225; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En40-492-2000E.pdf
Free. ISBN 0-662-28935-8
Numéro de catalogue En40-492/2000E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Leaders environnementaux 3: mise à jour: ARET: Action volontaire sur les substances toxiques. Ottawa, 2000. 43p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
«ARET (Accélération de la réduction et de l'élimination des toxiques) est une initiative multilatérale de prévention et de réduction de la pollution à laquelle participent l'industrie, des organismes de santé et d'autres associations professionnelles ainsi que divers paliers de gouvernements de tout le Canada.»--Page 4.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, 351, boulevard Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En40-492-2000F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-84687-7
Numéro de catalogue En40-492/2000F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Finances Canada
- Structure et rôle. Ottawa, 2000. Texte français, 34p. Graphiques. 24cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Structure and role.
URL: http://www.fin.gc.ca/tocf/2000/sr-f.html
Gratuit.
ISBN 0-662-65132-4
Numéro de catalogue F2-83/1999
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Imprimeur de la Reine
- Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Vol. 134, nº 32, le 5 août 2000.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-134-32.pdf
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/134-32
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Vol. 134, index trimestriel, du 1er avril au 30 juin 2000.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/2000-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
Vol. 134, nº 16, le 2 août 2000.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-134-16.pdf
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-2/134-16
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Avis aux dépositaires
Les Éditions spéciales de la Gazette du Canada ne seront plus réimprimées dans les numéros réguliers du Gazette du Canada. Les bibliothèques doivent garder les Éditions spéciales aussi bien que les numéros réguliers pour assurer l'intégrité de leur collection.
Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Vol. 134, nº 3, la 8 août 2000.--Loi électorale du Canada: Modification à la liste des lois provinciales mentionnées à l'annexe IV de la Loi. Titre en anglais: Canada Elections Act: 1p.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SP2-3-134-3.pdf
2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-3/134-3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Gazette du Canada, partie III. Statuts du Canada.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part III. Statutes of Canada. ISSN 0705-9485
Vol. 23, nº 2, le 9 août 2000.
Sommaire: Lois du Parlement du Canada: 14 avril 2000 -- 29 juin 2000: Loi modifiant la Loi sur les subventions aux municipalités.--Loi électorale du Canada.--Loi modifiant la Loi sur la défense nationale, la Loi sur l'identification par les empreintes génétiques et le Code criminel.--Loi de 1999 pour la mise en oeuvre de conventions fiscales.--Loi sur la modernisation de certains régimes d'avantages et d'obligations.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
4,50 $ l'exemplaire. 28,50 $ par année. (Canada)
4,50 $ US l'exemplaire. 28,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-11/23-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Gazette du Canada, partie III. Statuts du Canada.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part III. Statutes of Canada. ISSN 0705-9485
Vol. 23, nº 3, le 9 août 2000.
Sommaire: Lois du Parlement du Canada: 29 juin 2000: Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (non-déploiement de personnes de moins de dix-huit ans sur des théâtre d'hostilités).--Loi d'exécution du budget de 2000.--Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur la concurrence, la Loi sur le Tribunal de la concurrence et la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada et modifiant une autre loi en conséquence.--Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada.--Loi sur le recyclage des produits de la criminalité.--Loi de crédit nº 2 pour 2000-2001.--Loi de 1999 modifiant l'impôt sur le revenu.--Loi modifiant la partie II du Code canadien du travail, portant sur la santé et la sécurité au travail, apportant des modifications matérielles à la partie I du Code canadien du travail et modifiant d'autres lois en conséquence.--Loi visant à changer le nom de la circonscription électorale de Rimouski--Mitis.--Loi visant à modifier le nom de certains circonscriptions électorales.--Loi autorisant la Société de développement du Cap-Breton à aliéner ses biens et prévoyant la dissolution de celle-ci.--Loi sur les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre.--Loi modifiant le Code criminel (conduite avec facultés affaiblies causant la mort et autres matières).--Loi donnant effet à l'exigence de clarté formulée par la Cour suprême du Canada dans son avis sur le Renvoi sur la sécession du Québec.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SP2-11-23-3F.pdf
4,50 $ l'exemplaire. 28,50 $ par année. (Canada)
4,50 $ US l'exemplaire. 28,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-11/23-3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Industrie Canada
Office de la propriété intellectuelle du Canada
- La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Vol. 128, nº 31, le 1 août 2000. 163p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-1/128-31
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
Vol. 47, nº 2389, le 9 août 2000. 116p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-2/47-2389
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Justice Canada
- Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
3e rapport annuel: Programme canadien sur les crimes de guerre, 1999-2000. Publié conjointement avec Citoyenneté et Immigration Canada. Ottawa, 2000. Texte français, 38p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada's War Crimes Program, 3rd annual report, 1999-2000.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Ministère de la Justice du Canada, Communications et Services exécutifs, Division des affaires publiques, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: (613) 957-4222; Télécopieur: (613) 954-0811.
Gratuit.
ISBN 0-662-65167-7
Numéro de catalogue J2-170/2000
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Patrimoine canadien
Fonds de télévision et de câbledistribution pour la production d'émissions canadiennes
- Rapport d'activité 1998-1999. Toronto, 2000. Texte français, 40p. Ill., tableaux. 30cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: 1998-1999 activity report.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Fonds canadien de télévision, 45, rue Charles Est, Bureau 802, Toronto (Ontario) M4Y 1S2. Téléphone: 1-877-975-0766 ou (416) 975-0766; Télécopieur: (416) 975-2680.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/Ch41-1-1999F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65120-0
Numéro de catalogue Ch41-1/1999
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Secrétariat de l'ALÉNA
- Accord de libre-échange Nord-Américain. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
CDA-USA-98-1904-03.--Certains raccords de tuyauterie à souder, de types à pression et à drainage, renvoi et évent, faits en alliages de cuivre coulé, en alliages de cuivre ouvré ou en cuivre ouvré, originaires ou exportés des États-Unis d'Amérique et produits par les sociétés Elkhart Products Corporation, d'Elkhart (Indiana), Nibco Inc. d'Elkhart (Indiana) et Mueller Industries, Inc. de Wichita (Kansas), leurs successeurs et ayants droit, ou en leur nom. 2000. 29p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue E100-2/1-98-1904-03F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - North America Free Trade Agreement. Ottawa. 28cm. Softcover.
CDA-USA-98-1904-03.--Certain solder joint pressure pipe fittings and solder joint drainage, waste and vent pipe fittings, made of cast copper alloy, wrought copper alloy or wrought copper, originating in or exported from the United States of America and produced by or on behalf of Elkhart Products Corporation, Elkhart, Indiana, Nibco Inc., Elkhart, Indiana, and Mueller Industries, Inc., Wichita, Kansas, their successors and assigns. 2000.
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
$5.95 per copy. (Canada)
$5.95 U.S. per copy. (Other countries)
Numéro de catalogue E100-2/1-98-1904-03E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
- Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Mesure de l'éco-efficacité dans l'entreprise: faisabilité d'un ensemble d'indicateurs de base. Ottawa, 1999. xii, 61p. Bibliographie, figures, tableaux. 28cm. Couverture souple.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
«La Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TRNEE), avec la coopération du World Business Council for Sustainable Development, et la participation active de huit entreprises, a mené une étude de faisabilité sur les indicateurs d'intensité énergétique et matérielle. Ce travail a rapporté de nombreux exemples pratiques et des connaissances approfondies à ceux qui élaborent et mettent en oeuvre les indicateurs de l'éco-efficacité.»--Résumé.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions Renouf Limitée, 5369, chemin Canotek, #1, Ottawa K1J 9J3. Téléphone: (613) 745-2665; Télécopieur: (613) 745-7660; Courriel: order.dept@renoufbooks.com; WWW: http://www.renoufbooks.com
14,95 $ l'exemplaire.
ISBN 1-895643-97-X
Numéro de catalogue En133-32/1-1999F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Marchés publics: le répertoire des occasions d'affaires offertes par les gouvernements à toutes les entreprises. 2 fois par semaine. Publié par Cebra Inc. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Mot symbole sur la couverture: MERX: le service électronique d'appel d'offres canadien.
Nº 996, le 28 juillet 2000. 53p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/2000-07-28
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 997, le 1 août 2000. 33p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/2000-08-01
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Statistique Canada
Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion :
Bulletins
- Approvisionnement et disposition du pétrole brut et du gaz naturel. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Supply and disposition of crude oil and natural gas. ISSN 1488-4771
CTI 071.
Vol. 51, nº 4, avril 2000. 49p.
19 $ l'exemplaire. 186 $ par année. (Canada)
19 $ US l'exemplaire. 186 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS26-006
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
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