Bibliothèque du Parlement

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

PRB 02-58F LE CANADA ET LE SOMMET MONDIAL DE 2002 POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE (Le 7 février 2003)
BP-281F Une charte canadienne des droits environnementaux (novembre 1991)
BP-293F La couche d'ozone : l'écran solaire de la Terre (avril 1992)
BP-407F La crise des déchets : les solutions traditionnelles (décembre 1995)
BP-338F Les déchets fortement radioactifs au Canada (novembre 1993)
BP-458F Le développement durable : conditions, principes et enjeux (juillet 1997)
BP-446F Le développement durable : un forum parlementaire (juillet 1997)
BP-333F L'eau dans les municipalités au Canada (avril 1993)
MR-150F Échange de droits d’émission et mise en oeuvre de l’Accord de Kyoto (8 avril 1998)
PRB 98-4F Les effets du smog sur la santé des Canadiens (Octobre 1998 )
BP-228F Environnement : solutions fondées sur les lois du marché (mars 1990)
BP-417F Les espèces en péril au Canada (mai 1996)
BP-461F L'élimination du plutonium de catégorie militaire et l'option du combustible MOX (avril 1998)
BP-355F L'évaluation environnementale : conférence sur les lois et les processus de gestion de l'environnement (novembre 1993)
BP-254F Les forêts et le réchauffement de la planète (avril 1991)
BP-323F La gestion des déchets dangereux : les orientations du Canada (décembre 1992)
BP-352F Gestion des déchets radioactifs de faible activité (novembre 1993)
MR-148F La gestion des ressources dans les environnements défavorisés : rapport de la 9e conférence du CCNB (19 juin 1997)
BP-292F Pâtes et papiers : réduction des effluents toxiques (avril 1992)
79-37F Les pluies acides (30 septembre 1998)
LS-313F Projet de loi C-29 : Loi sur l’Agence canadienne des parcs (2 juin 1998)
LS-285F Projet De Loi C-32 : Loi Canadienne Sur La Protection De L'environnement (1999) (le 5 juillet 1999 )
LS-322F Projet de loi C-48 : Loi concernant les aires marines de conservation (le 18 octobre 1999)
MR-118F Projet de Société (28 janvier 1994)
BP-356F Le recyclage du papier au Canada : une nouvelle réalité (novembre 1993)
BP-431F Le recyclage des pneus (novembre 1996)
BP-392F Santé humaine et environnement : les risques posés par les BPC (novembre 1994)
BP-317F Le sommet de la terre de Rio : sommaire de la conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (novembre 1992)
88-11F Les substances toxiques : contrôle fédéral-provincial (31 juillet 1997)
79-2F La théorie de l'effet de serre et les changements climatiques (25 septembre 2000)
BP-454F Vers un développement durable : quelques réflexions positives (août 1997)
LS-441F Projet De Loi C-2 :  Loi Sur L'évaluation Environnementale Et Socioéconomique Au Yukon
(28 octobre 2002)
PRB 02-13F Les Prélèvements Massifs D'eau : Lois Canadiennes
(9 janvier 2003)