Répertoire des pratiques en matière d'évaluation environnementale au Canada / Préparé par Sylvie Dupuis et Patrice LeBlanc. : En106-32/1996
On trouvera dans le présent répertoire une liste des politiques, des instruments législatifs et des lignes directrices disponibles au Canada, lesquels donnent une indication de la situation actuelle en matière de pratique de l'évaluation environnementale au pays. On y répertorie les lois et les règlements en matière d'évaluation environnementale des différents paliers de gouvernement, les politiques et les directives élaborées par les ministères et organismes gouvernementaux, ainsi que les lignes directrices formulées par différents secteurs.--Introduction
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| Department/Agency | Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale. |
|---|---|
| Title | Répertoire des pratiques en matière d'évaluation environnementale au Canada / Préparé par Sylvie Dupuis et Patrice LeBlanc. |
| Series title | Série de rapports de recherche et développement |
| Publication type | Series - View Master Record |
| Language | Bilingual-[English | French] |
| Format | Paper |
| Other formats | Electronic-[French | English] |
| Note(s) | «On trouvera dans le présent répertoire une liste des politiques, des instruments législatifs et des lignes directrices disponibles au Canada, lesquels donnent une indication de la situation actuelle en matière de pratique de l'évaluation environnementale au pays. On y répertorie les lois et les règlements en matière d'évaluation environnementale des différents paliers de gouvernement, les politiques et les directives élaborées par les ministères et organismes gouvernementaux, ainsi que les lignes directrices formulées par différents secteurs.»--Introduction. Bilingue |
| Publishing information | Ottawa - Ontario : Agence canadienne d'évaluation environnementale 1996. |
| Binding | Couverture souple |
| Description | ii, 47p. ; 28 cm. |
| ISBN | 0-662-62453-X |
| Catalogue number |
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