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Cadre d’évaluation des risques cumulatifs: H113-8/2017-1F-PDF

« Le présent document décrit le cadre et la méthodologie que l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada va suivre pour évaluer les effets cumulatifs des pesticides ayant un mécanisme de toxicité commun. Il remplace le Document de principes : Guide pour identifier les pesticides qui ont un mécanisme de toxicité commun afin d’évaluer les risques pour la santé (SPN2001-01) publié par Santé Canada en 2001. Le document s’appuie aussi sur la réponse de Santé Canada au rapport de 2015 de la Commissaire à l’environnement et au développement durable concernant la sécurité des pesticides, dans laquelle l’ARLA avait indiqué son intention d’établir une méthodologie d’évaluation des effets cumulatifs pour l’exercice 2017-2018. Le document reprend également des approches utilisées par d’autres organismes de réglementation des substances chimiques, et il expose des méthodes générales d’évaluation des risques cumulatifs fondées sur les comportements additifs qu’ont ces substances chimiques lorsqu’elles sont combinées. Enfin, il présente une démarche progressive pour identifier les pesticides qui appartiennent à un groupe ayant un mécanisme commun; cette démarche comprend des critères initiaux de classement et des considérations relatives à l’établissement de ces groupes au mécanisme commun. Un cadre progressif souple concernant l’évaluation des volets exposition et dangers est aussi présenté pour faciliter l’affinement de ces paramètres dans la mesure nécessaire pour l’évaluation des risques cumulatifs et ainsi assurer l’utilisation efficace des ressources. Bien que le présent document vise à résumer les éléments de la caractérisation des risques cumulatifs, il aborde aussi quelques-unes des incertitudes et des difficultés liées à l’ensemble des méthodes d’évaluation des effets cumulatifs »--Sommaire, p. 1.

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Department/Agency Santé Canada. Santé Canada. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
Title Cadre d’évaluation des risques cumulatifs
Series Title Projet de directive,
Publication Type Series - View Master Record
Language [French]
Other Language Editions [English]
Format Electronic
Electronic Document

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Note Publ. aussi en anglais sous le titre : Cumulative risk assessment framework. Titre de la couv. « Le 1 mars 2017. »
Date c2017.
Number of Pages 20 p.
Catalogue Number
  • H113-8/2017-1F-PDF
Subject Terms Pesticide, Gestion des risques, Méthodologie