Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada : T29-71/2010F-PDF
Transports Canada a élaboré ces lignes directrices en consultation avec l'industrie des navires de croisière, pêches et Océans, Environnement Canada et le conseil consultatif maritime canadien. Les présentes lignes directrices s'appliquent à tous les navires de croisière immatriculés au canada et à tous les navires de croisière immatriculés à l'étranger lorsqu'ils se trouvent dans les eaux relevant de la compétence du canada.
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publications.gc.ca/pub?id=9.637415&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada. |
|---|---|
| Titre | Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada 4e édition |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | L'ISBN (978-1-100-94007-6) de l'édition imprimée a été incorrectement copié dans cette version PDF. «Date de diffusion originale : 2003-11-14; Date de révision : 1er octobre 2009.» |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Transports Canada 2009. |
| Description | 22p. |
| ISBN | 978-1-100-94008-3 |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | TP 14202F (10/2009) |
| Édition | 3e éd. |
| Descripteurs | Navire de croisière Prévention de la pollution |
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