Systèmes de production biologique : listes des substances permises. : P29-32-311-2018F-PDF
« La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à utiliser de la façon mentionnée dans les annotations, conformément à la portée du tableau dans lequel elles sont classées. L’utilisation d’une substance d’une manière non conforme aux fonctions définies dans le tableau dans lequel elle figure n’est pas permise, sauf dans les cas prévus dans l’annotation propre à cette substance. Les substances énumérées doivent être conformes aux interdictions énoncées en 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310 » -- Objet, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.854646&sl=1
| Ministère/Organisme | Conseil canadien des normes. Office des normes générales du Canada. |
|---|---|
| Titre | Systèmes de production biologique : listes des substances permises. |
| Titre de la série | Norme nationale du Canada ; CAN/CGSB-32.311-2015 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Systèmes de production biologique : Décembre 2020 |
| Édition précédente | Systèmes de production biologique Novembre 2015 |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Organic production systems: permitted substances lists. « Remplace CAN/CGSB-32.311-2006. » « ICS 67.040 / 67.120.30. » « Publiée, novembre 2015, Modifiée en mars 2018, Retirée » Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Gatineau, QC : Office des normes générales du Canada, 2018. |
| Description | ii, 87 p. |
| Numéro de catalogue |
|
| Édition | Modifiée en mars 2018, Retirée |
| Descripteurs | Aliment biologique Industrie agro-alimentaire Norme |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :