Examen de la documentation de la CCSN sur la sécurité des matières nucléaires : G-208, Les plans de sécurité pour le transport des matières nucléaires de catégorie I, II ou III, G-274, Les programmes...: CC174-4/2015-2F-PDF
« Au moyen du présent document de travail, la CCSN sollicite les commentaires des titulaires de permis, du public canadien et d’autres parties intéressées à propos du contenu des documents G-208 et G-274. Le présent document indique également les changements proposés aux deux documents, afin que des commentaires puissent être recueillis. La CCSN tiendra compte de tous les commentaires obtenus au cours de ce processus de consultation lorsqu’elle mettra à jour le contenu de ces deux documents et l’intégrera à son cadre de réglementation modernisé. »--Résumé, p. 1.
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| Department/Agency | Commission canadienne de sûreté nucléaire. |
|---|---|
| Title | Examen de la documentation de la CCSN sur la sécurité des matières nucléaires : G-208, Les plans de sécurité pour le transport des matières nucléaires de catégorie I, II ou III, G-274, Les programmes de sécurité pour les matières nucléaires de catégorie I ou II, ou certaines installations nucléaires. |
| Series title | Document de travail / Commission canadienne de sûreté nucléaire DIS-15-02 |
| Publication type | Series - View Master Record |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Note(s) | « Septembre 2015 ». Publié aussi en anglais sous le titre : Review of CNSC documentation on the security of nuclear material. Comprend des réf. bibliogr. |
| Publishing information | Ottawa : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2015. |
| Description | 6 p. |
| Catalogue number |
|
| Edition | Version 1.0 |
| Subject terms | Énergie nucléaire Réglementation |
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