Évaluation de la réglementation des émissions génératrices de smog produites par le secteur des transports / préparé par la Direction générale de la vérification et de l’évaluation.: En4-122/2008F-PDF
« Le présent document expose les constatations et les recommandations découlant de l’évaluation et il est structuré de la manière suivante. Le chapitre 2 fournit des informations de base sur le champ de réglementation et de politique ainsi que sur l’évolution et la structure de ce régime réglementaire particulier. Le chapitre 3 expose le but de l’évaluation ainsi que la méthodologie suivie. Le chapitre 4 présente les constatations découlant de l’évaluation, et le chapitre 5, les conclusions tirées à partir de ces constatations. Quant aux chapitres 6 et 7, ils comportent, respectivement, les recommandations formulées ainsi que la réponse de la direction à ces dernières »--Introduction, page 1.
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| Department/Agency | Canada. Environnement Canada. Direction générale de la vérification et de l'évaluation. |
|---|---|
| Title | Évaluation de la réglementation des émissions génératrices de smog produites par le secteur des transports / préparé par la Direction générale de la vérification et de l’évaluation. |
| Publication type | Monograph |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Evaluation of the regulation of smog-causing emissions from the transportation sector. Titre de la couverture. « Juillet 2008. » Comprend des références bibliographiques. |
| Publishing information | [Ottawa] : Environnement Canada = Environment Canada, 2008. |
| Description | 1 ressource en ligne (ix, 69 pages) |
| Catalogue number |
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| Subject terms | Smog -- Canada. Air -- Qualité -- Normes -- Canada. Transport -- Politique gouvernementale -- Canada. |
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