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71 publications correspondantes pour « Mémorandums D des douanes. D2, Voyage international  » trié par numéro de catalogue en ordre décroissant
  1. Marchandises des individus retenues à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) ou abandonnées à la Couronne - utilisation du formulaire K24, Reçu global pour éléments non monétaires Rv55-5/2-6-7-2007
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-7-2007
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Biens, marchandises ou espèces et instruments monétaires retenus à l'Agence des services frontaliers du Canada ou abandonnés à la Couronne - utilisation du formulaire BSF241, Reçu global pour éléments non monétaires Rv55-5/2-6-7-2012
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-7-2012
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Biens, marchandises ou espèces et instruments monétaires retenus à l'Agence des services frontaliers du Canada ou abandonnés à la Couronne : utilisation du formulaire K24, Reçu global pour éléments non monétaires Rv55-5/2-6-7-2008
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-7-2008
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Documentation d'articles exportés temporairement Rv55-5/2-6-5-2007
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-5-2007
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Documentation d'articles exportés temporairement Rv55-5/2-6-5-2006
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-5-2006
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Procédures visant les bagages des voyageurs Rv55-5/2-6-4-2006
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-4-2006
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Disposition de l'excédent de boissons alcooliques Rv55-5/2-6-3-2006
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-3-2006
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  8. Disposition de l'excédent de boissons alcoolisées Rv55-5/2-6-3-2013
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-3-2013
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Disposition de l'excédent de boissons alcoolisées Rv55-5/2-6-3-2009
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-3-2009
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  10. Qualité de résident des voyageurs qui arrivent au Canada Rv55-5/2-6-1-2013
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-6-1-2013
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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