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73 résultats pour « Politique des pêches » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Rapport annuel ... sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les péches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution . Fs1-57/1F-PDF
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    Fs1-57/1F-PDF
    ISSN :
    1910-233X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution Fs1-57
    Numéro de catalogue :
    Fs1-57
    ISSN :
    1915-0008
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Pêche: Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant l'application de la législation sur les pêches : Ottawa, le 26 septembre 1990. En vigueur le 16 décembre 1991 E3-1991/36
    Date :
    1992.
    Numéro de catalogue :
    E3-1991/36
    ISBN :
    0-660-57320-2
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et Commerce extérieur.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Loi modifiant la Loi sur les pêches (immersion ou rejet dans un lac)M. Stoffer XB392-504/1
    Date :
    Première lecture, le 7 février 2008.
    Numéro de catalogue :
    XB392-504/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Examen de la politique d'émission des permis dans l'Atlantique : document consultatif / Publié par la Direction générale des communications. Fs23-274/1995F
    Date :
    1995.
    Numéro de catalogue :
    Fs23-274/1995F
    ISBN :
    0-662-80325-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  6. Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution pour la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2000 Fs1-57/2000F
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    Fs1-57/2000F
    ISBN :
    0-662-86325-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. 2004/2005 impératifs de conservation des stocks de poisson de fond de la plate-forme Scotian et la baie de Fundy (4VWX5YZ) : rapport au ministre des Pêches et des Océans Fs1-61/6-2004F
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    Fs1-61/6-2004F
    ISBN :
    0-662-75800-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans. Conseil pour la conservation des ressources halieutiques.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Secteur des sciences, rapport annuel 2006-2007 Fs1-73/2007
    Date :
    c2007.
    Numéro de catalogue :
    Fs1-73/2007
    ISBN :
    978-0-662-69920-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Les sciences et la technologie à l'aube du XXIe siècle : plan d'action du ministère des Pêches et des Océans Fs23-291/1996
    Date :
    1996.
    Numéro de catalogue :
    Fs23-291/1996
    ISBN :
    0-662-62339-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Rapport présenté au Parlement par le ministre des Pêches et des Océans au sujet de l'application de la Loi sur la restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique au cours de l'exercice financier de 1997-1998 Fs1-29/1998
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    Fs1-29/1998
    ISBN :
    0-662-63988-X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier

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