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266 résultats pour « Victime » trié par année en ordre croissant
  1. Réparations, 1930-31 : réclamations de ressortissants canadiens d'origine arménienne : rapport spécial. Z1-1930/2F-PDF
    Date :
    1931.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1930/2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Rapport supplémentaire de la Commission des réparations, 1930-1931 . Z1-1930/3F-PDF
    Date :
    1932.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1930/3F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Réparations, 1930-31 : rapport sur les mauvais traitements aux prisonniers de guerre. Z1-1930/4F-PDF
    Date :
    1933.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1930/4F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Réparations, 1932 : rapport supplémentaire. Z1-1930/5F-PDF
    Date :
    1933.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1930/5F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Réparations, 1932-1933 : dernier rapport. Z1-1930/6F-PDF
    Date :
    1933.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1930/6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Geneva conventions for the protection of war victims = Conventions de Genève pour la protection des victimes de la guerre. E3-1965/20-PDF
    Date :
    1967.
    Numéro de catalogue :
    E3-1965/20-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des affaires extérieures.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Le rôle de la victime dans la détermination de la peine et les processus connexes / Irvin Waller. J23-3/16-1988F-PDF
    Date :
    1988.
    Numéro de catalogue :
    J23-3/16-1988F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la justice. Sous-direction de la recherche et du développement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Profil de la victimisation au Canada / Vincent F. Sacco ; Holly Johnson. CS11-612/2F-PDF
    Date :
    1990.
    Numéro de catalogue :
    CS11-612/2F-PDF
    ISBN :
    0-660-92815-9
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Geneva Conventions : Protocols Additional to the Geneva Conventions of 12 August 1949, and relating to the Protection of Victims of International Armed Conflicts (Protocol 1, with annexes) and of Non-International Armed Conflicts (Protocol 2) (with Canadian reservations and statements of understanding) = Conventions de Genève : Protocoles additionnels aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatifs à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole 1, avec annexes) et des conflits armés non internationaux (Protocole 2) (avec réserves et déclarations d'interprétation de la part du Canada). E3-1991/2-PDF
    Date :
    1991.
    Numéro de catalogue :
    E3-1991/2-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Évaluation d'Opération refuge : points saillants / Division de I'evaluation de programme, SCHL. NH15-567/1994F-PDF
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    NH15-567/1994F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada Mortgage and Housing Corporation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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