Document d'accompagnement du Règlement du Sénat du Canada, 1994 : un document de travail préparé sous la direction du Comité permanent des privilèges, du règlement et de la procédure : Y9-2/1-1994
Le Document d'accompagnement du Règlement du Sénat du Canadane propose pas, comme tel, des interprétations originales et faisant autorité des différentes règles; il offre plutôt un aperçu historique, une comparaison avec les règles et les coutumes d'autres assemblées législatives (notamment celles de la Chambre des communes du Canada) et une explication des usages et des interprétations des règles. L'explication de certains articles renvoie également à des Règles analogues ou connexes du Sénat. Le présent ouvrage devrait aider les sénateurs, les hauts fonctionnaires du Sénat, les journalistes, les universitaires et le grand public à mieux comprendre le Règlement du Sénat.--Préface
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.658576&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Parlement. Sénat. |
|---|---|
| Titre | Document d'accompagnement du Règlement du Sénat du Canada, 1994 : un document de travail préparé sous la direction du Comité permanent des privilèges, du règlement et de la procédure |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | Bilingue-[Anglais | Français] |
| Format | Papier |
| Note(s) | «Le Document d'accompagnement du Règlement du Sénat du Canadane propose pas, comme tel, des interprétations originales et faisant autorité des différentes règles; il offre plutôt un aperçu historique, une comparaison avec les règles et les coutumes d'autres assemblées législatives (notamment celles de la Chambre des communes du Canada) et une explication des usages et des interprétations des règles. L'explication de certains articles renvoie également à des Règles analogues ou connexes du Sénat. Le présent ouvrage devrait aider les sénateurs, les hauts fonctionnaires du Sénat, les journalistes, les universitaires et le grand public à mieux comprendre le Règlement du Sénat.»--Préface. Bilingue |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Sénat [1994?]. |
| Reliure | Couverture souple |
| Description | 487p. en pagination multiple. : références ; 28 cm. |
| ISBN | 0-662-62457-2 |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Sénat |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :