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121 résultats pour « Transport ferroviaire » trié par pertinence en ordre croissant
  1. An Act to amend the Canada Transportation Act and other Acts respecting transportation and to make related and consequential amendments to other Acts = Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d’autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois. XB421-49/3-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-49/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. An Act to amend the Canada Transportation Act and other Acts respecting transportation and to make related and consequential amendments to other Acts = Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d’autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois. XB421-49/1-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-49/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Avis électronique obligatoire d'arrivée des moyens de transport (aériens, maritimes et ferroviaires) . Rv55-5/2015-019F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2015-019F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Avis électronique obligatoire d'arrivée des moyens de transport (aériens, maritimes et ferroviaires) . Rv55-5/2015-027F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2015-027F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Rapport annuel au Parlement, 2001-2002 TU1-2002
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    TU1-2002
    ISBN :
    0-662-66589-9
    Ministère/Organisme :
    Bureau de la sécurité des transports du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  6. Optimisation des capacités pipelinière et ferroviaire pour le transport de pétrole hors de l'Ouest canadien : avis au ministre des Ressources naturelles. NE23-201/2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    NE23-201/2019F-PDF
    ISBN :
    9780660298689
    Ministère/Organisme :
    Canada. Office national de l'énergie.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Exigences provisoires du Manifeste électronique relativement aux moyens de transport routier et ferroviaire vides et les moyens de transport routier et ferroviaire de fret en transit . Rv55-5/2015-023F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2015-023F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Exigences provisoires du Manifeste électronique relativement aux moyens de transport routier et ferroviaire vides et les moyens de transport routier et ferroviaire de fret en transit . Rv55-5/2015-030F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2015-030F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Sommaire statistique du BST, événements ferroviaires 2002 TU1-2/2002
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    TU1-2/2002
    ISBN :
    0-662-67228-3
    Ministère/Organisme :
    Bureau de la sécurité des transports du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Sommaire statistique du BST: événements ferroviaires 2001 TU1-2/2001
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    TU1-2/2001
    ISBN :
    0-662-66502-3
    Ministère/Organisme :
    Bureau de la sécurité des transports du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier

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