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252 résultats pour « Transport aérien » trié par pertinence en ordre croissant
  1. An Act to amend the Canada Transportation Act and other Acts respecting transportation and to make related and consequential amendments to other Acts = Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d’autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois. XB421-49/3-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-49/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. An Act to amend the Canada Transportation Act and other Acts respecting transportation and to make related and consequential amendments to other Acts = Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d’autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois. XB421-49/1-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XB421-49/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Statistiques des transports en Amérique du Nord / Un groupe de travail dont les membres représentaient les trois pays était responsable de l'exécution de ce projet. Les agences représentées étaient notamment Statistique Canada et Transports Canada; le Secretaría des Comunicaciones y Transportes ... [et al.] du Mexique; le Bureau of Transportation Statistics ... [et al.] des États-Unis. CS50-501/2000F-PDF
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    CS50-501/2000F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Mexique. Secretaría de Comunicaciones y Transportes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Attitudes et sensibilisation du public sur la protection des passagers aériens : rapport final / préparé par l'Office des transports du Canada. TT4-47/2-2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    TT4-47/2-2019F-PDF
    ISBN :
    9780660279503
    Ministère/Organisme :
    Office des transports du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Avis électronique obligatoire d'arrivée des moyens de transport (aériens, maritimes et ferroviaires) . Rv55-5/2015-019F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2015-019F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Avis électronique obligatoire d'arrivée des moyens de transport (aériens, maritimes et ferroviaires) . Rv55-5/2015-027F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2015-027F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Notes explicatives concernant la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et la Loi sur la taxe d'accise / publiées par le ministre des Finances, l'honorable Ralph Goodale. F2-165/2005F-PDF
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    F2-165/2005F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des finances.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Notes explicatives concernant la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et la Loi sur la taxe d'accise / Publiées par le ministre des Finances, l'honorable Ralph Goodale. F2-165/2005F
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    F2-165/2005F
    ISBN :
    0-660-97035-X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des finances.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Rapport du Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien TW1-5/2002-2
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    TW1-5/2002-2
    ISBN :
    0-662-67281-X
    Ministère/Organisme :
    Office des transports du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Rapport du Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien : janvier à juin 2003 / Publié par la Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien. TW1-5/2003-1
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    TW1-5/2003-1
    ISBN :
    0-662-67647-5
    Ministère/Organisme :
    Office des transports du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier

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