Sujets similaires

138 résultats pour « Passage des frontières » trié par numéro de catalogue en ordre décroissant
  1. Je déclare - un guide pour les résidents du Canada qui reviennent au pays PS38-15/2008F-PDF ### PS38-15/2013F-PDF
    Date :
    [2013].
    Numéro de catalogue :
    PS38-15/2008F-PDF; PS38-15/2013F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. NEXUS - gagnez du temps à la frontière PS38-12/2009F-PDF ### PS38-12/2013F-PDF
    Date :
    [2013].
    Numéro de catalogue :
    PS38-12/2009F-PDF; PS38-12/2013F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. An Act respecting the preclearance of persons and goods in Canada and the United States = Loi relative au précontrôle de personnes et de biens au Canada et aux États-Unis. YX4-2017/27-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2017/27-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. L'Initiative relative aux voyages dans l'hémispère occidental : équilibrer les besoins en matière de sécurité et les intérêts économiques / [par] Sheena Starky. YM32-6/06-09F-PDF
    Date :
    Le 23 mai 2006.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/06-09F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Projet de Loi S-22 : Loi sur le précontrôle / Rédaction: David Johansen. YM32-3/361-332F-PDF
    Date :
    Le 5 février 1999, révisé le 28 avril 1999.
    Numéro de catalogue :
    YM32-3/361-332F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Questions relatives au passage des frontières et le Traité de Jay / Comité sénatorial permanent des peuples autochtones ; L'honorable Lillian Eva Dyck, présidente ; L'honorable Dennis Glen Patterson, vice-président. YC28-0/421-3F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    YC28-0/421-3F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Protéger les renseignements personnels des Canadiens à la frontière des États-Unis / le président, Bob Zimmer. XC73-1/1-421-10F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XC73-1/1-421-10F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Rapprochements transfrontaliers : coopérer à notre frontière commune et à l'étranger afin de garantir la sécurité et l'efficacité: rapport du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration XC64-371/1-1-01
    Numéro de catalogue :
    XC64-371/1-1-01
    ISBN :
    0-660-61930-X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Rapport 3, prévenir la corruption dans les services d’immigration et de contrôle aux frontières, des rapports du printemps 2017 du Vérificateur général du Canada / le président, L'hon Kevin Sorenson. XC16-1/1-421-31F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XC16-1/1-421-31F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des comptes publics.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. An Act to amend the Royal Canadian Mounted Police Act and the Canada Border Services Agency Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi modifiant la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada et la Loi sur l’Agence des services frontaliers du Canada et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois. XB421-98/3-PDF
    Numéro de catalogue :
    XB421-98/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :