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107 résultats pour « Transport maritime » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Questions maritimes: Accord sur le transport maritime entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République populaire de Chine : Vancouver, le 4 avril 1997. En vigueur le 4 avril 1997 E3-1997/7
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    E3-1997/7
    ISBN :
    0-660-60408-6
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Eaux limitrophes: Échange de notes entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique constituant un Accord modifiant l'Accord concernant l'application des taux de péage sur la voie maritime du Saint-Laurent, signé à Ottawa le 9 mars 1959, tel que modifié (avec Mémorandum d'accord) : Washington, le 10 juin et le 12 juillet 1994. En vigueur le 12 juillet 1994 E3-1994/39
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    E3-1994/39
    ISBN :
    0-660-60425-6
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Protéger le système de transport maritime du Canada T29-21/2007-DVD
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    T29-21/2007-DVD
    ISBN :
    978-0-662-05109-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Transports Canada. Sécurité maritime.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    DVD
  4. Plan de coordination de la mission de ravitaillement de l'est de l'Arctique, 1996 / Publié par le Bureau de l'Arctique. T31-85/1996
    Date :
    1996.
    Numéro de catalogue :
    T31-85/1996
    ISBN :
    0-662-62578-1
    Ministère/Organisme :
    Garde côtière canadienne.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Rapport annuel, 1997 TL1-1998
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    TL1-1998
    ISBN :
    0-662-64145-0
    Ministère/Organisme :
    Administration de pilotage des Laurentides (Canada)
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  6. Le transport maritime au Canada, 1989 CS54-205/1989
    Date :
    1991.
    Numéro de catalogue :
    CS54-205/1989
    ISSN :
    0835-5533
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Exigences réglementaires relatives aux zones de services de trafic maritime . Fs154-4/2006F-PDF
    Date :
    c2006
    Numéro de catalogue :
    Fs154-4/2006F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des pêches et des océans.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Rapport annuel de ... . CC526F-PDF
    Numéro de catalogue :
    CC526F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Marine Atlantique s.c.c.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Sommaire du plan d'entreprise . CC527-1F-PDF
    Date :
    [2005?]-
    Numéro de catalogue :
    CC527-1F-PDF
    ISSN :
    2293-8540
    Ministère/Organisme :
    Marine Atlantique s.c.c.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada : (Loi concernant la marine marchande et la navigation et modifiant la Loi dérogatoire de 1987 sur les conférences maritimes et d'autres lois.) YX3-2001/26
    Date :
    Sanctionnée le 1er novembre 2001.
    Numéro de catalogue :
    YX3-2001/26
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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