Le guide des droits d'auteur : RG43-27/1994F
Dans le présent guide, nous examinerons ce qu'est le droit d'auteur, en quoi il peut vous être utile, quels sont ses avantages et comment vous pouvez l'enregistrer. Vous devez cependant avoir à l'esprit que la présente brochure n'offre que des renseignements d'ordre général et ne peut traiter de tous les aspects très complexes du droit relatif au droit d'auteur.--Introduction
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.679181&sl=1
| Ministère/Organisme | Office de la propriété intellectuelle du Canada. |
|---|---|
| Titre | Le guide des droits d'auteur |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Papier |
| Autres formats offerts | Électronique-[Français] |
| Note(s) | «Dans le présent guide, nous examinerons ce qu'est le droit d'auteur, en quoi il peut vous être utile, quels sont ses avantages et comment vous pouvez l'enregistrer. Vous devez cependant avoir à l'esprit que la présente brochure n'offre que des renseignements d'ordre général et ne peut traiter de tous les aspects très complexes du droit relatif au droit d'auteur.»--Introduction. Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication. |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Industrie Canada. 1994. |
| Reliure | Couverture souple |
| Description | 23p. ; 28 cm. |
| ISBN | 0-662-99815-4 |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | IC n° 11373 94-03 |
| Descripteurs | Droit d'auteur |