Sur la voie: l'avenir de la sécurité ferroviaire au Canada : le rapport du Comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire : T33-50/1994F
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| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada. Comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire. |
|---|---|
| Titre | Sur la voie: l'avenir de la sécurité ferroviaire au Canada : le rapport du Comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Papier |
| Note(s) | Sommaire: Introduction.--Une réglementation en pleine évolution.--État de la sécurité ferroviaire.--Rôle et responsabilités des chemins de fer.--Le cadre législatif.--L'organisme de réglementation: ses rôles et responsabilités.--Le public, la route et le rail.--La sécurité ferroviaire et l'environnement.--Consommation et abus de substances intoxicantes.--Chemins de fer provinciaux.--La sécurité dans l'avenir.--Modèle de démarche progressive.--Annexe 1: autres points.--Annexe 2: rapports de recherche.--Annexe 3: consultations officielles du comité.--Annexe 4: mémoires.--Annexe 5: recommandations.--Glossaire.--Sigles.--Personnel du comité.--Experts-conseils. Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication. |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Transports Canada. 1994. |
| Reliure | Couverture souple |
| Description | xxv, 248p. : figures, graphiques, références, tableaux ; 25 cm. |
| ISBN | 0-662-99162-1 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Sécurité ferroviaire |
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