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190 résultats pour « Terres autochtones » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Mise en oeuvre de la Convention définitive des Inuvialuit, examen annuel . R71-73F-PDF
    Date :
    [1995-1998]
    Numéro de catalogue :
    R71-73F-PDF
    ISSN :
    1701-8293
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. GéoBase terres autochtones : une alliance profitable M104-2/2009-PDF
    Date :
    [2009].
    Numéro de catalogue :
    M104-2/2009-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ressources naturelles Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Transfert des responsabilités en matière de gestion des terres et des ressources des Territoires du Nord-Ouest (T.N.-O.) : mise à jour destinée à la population des Territoires du Nord-Ouest R2-276/2003F-PDF
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    R2-276/2003F-PDF
    ISBN :
    0-662-89878-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. La convention de la Baie James et du nord québécois et la convention du nord-est québécois, rapport annuel 2005-2006, 2006-2007 R71-38/2007
    Date :
    2009.
    Numéro de catalogue :
    R71-38/2007
    ISBN :
    978-0-662-06581-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Que se passe-t-il dans les régions des Territoires du Nord-Ouest où des négociations sur les terres et les ressources sont en cours? / Direction des polluants et de l'assainissement. R12-28F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R12-28F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord. Région des Territoires du Nord-Ouest, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Que se passe-t-il à Sahtú? / Direction des polluants et de l'assainissement. R1-27F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R1-27F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord. Région des Territoires du Nord-Ouest, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Que se passe-t-il dans la région des Tlicho? / Direction des polluants et de l'assainissement. R12-26F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R12-26F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord. Région des Territoires du Nord-Ouest, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Que se passe-t-il dans la région désignée des Inuvialuit? / Publié par la Direction des polluants et de l'assainissement. R12-25F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R12-25F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Que se passe-t-il dans la région visée par le règlement du Sahtú? / [Publié par la] Direction des polluants et de l'assainissement. R71-72F-PDF
    Numéro de catalogue :
    R71-72F-PDF
    ISSN :
    1929-1426
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Jalons RC21-1
    Numéro de catalogue :
    RC21-1
    ISSN :
    1493-9320
    Ministère/Organisme :
    Canada. Commission des revendications des Indiens.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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