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172 résultats pour « Financement public » trié par numéro de catalogue en ordre croissant
  1. Rapport du Groupe de travail du CRTC sur le Fonds canadien de télévision BC92-61/2007F-PDF
    Date :
    Juin 2007.
    Numéro de catalogue :
    BC92-61/2007F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-09653-5
    Ministère/Organisme :
    Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Rapport du Groupe de travail du CRTC sur le Fonds canadien de télévision BC92-61/2007
    Date :
    Juin 2007.
    Numéro de catalogue :
    BC92-61/2007
    ISBN :
    978-0-662-69927-9
    Ministère/Organisme :
    Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  3. Soutien du Canada à la recherche et au développement : suggestions pour améliorer le rendement du capital investi (RCI) CC143-10/2016F-PDF
    Date :
    [2016]
    Numéro de catalogue :
    CC143-10/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Banque de développement du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Rapport sur l'examen du compte rendu du financement du Plan d'action économique et l'application des procédures de vérification spécifiées / [préparé par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services d'évaluation. CH4-156/2010
    Date :
    Octobre 2010.
    Numéro de catalogue :
    CH4-156/2010
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Vérification de suivi - Programme des lieutenants-gouverneurs / [préparé par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services de vérification et d'assurance. CH6-3/2011
    Date :
    Octobre 2011.
    Numéro de catalogue :
    CH6-3/2011
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  6. Vérification de suivi - Programme des lieutenants-gouverneurs / Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services de vérification et d'assurance. CH6-3/2011F-PDF
    Date :
    Octobre 2011.
    Numéro de catalogue :
    CH6-3/2011F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-97321-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Programme d'aide aux athlètes - politiques et procédures CH24-11/2005F
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    CH24-11/2005F
    ISBN :
    0-662-79640-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien. Sport Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine. Component III, : Fonds des legs, guide CH36-4/8-3-1-2010F-PDF
    Date :
    Mise à jour en juillet 2010.
    Numéro de catalogue :
    CH36-4/8-3-1-2010F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-95148-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Le Fonds de la musique du Canada - volet aide aux associations sectorielles, 2007-2008, guide et formulaire de demande . CH41-15/2008F-PDF
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    CH41-15/2008F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-73836-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Fonds du Canada pour les magazines, Aide au contenu rédactionnel, rapport sur l'utilisation de l'aide financière 2009-2010 CH41-16/1-2009-MRC
    Date :
    [2009].
    Numéro de catalogue :
    CH41-16/1-2009-MRC
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Cédérom

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