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56 résultats pour « Accord de coopération » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Baisse des frais des programmes NEXUS et Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) aux conducteurs commerciaux en vertu du Règlement de 2003 sur l'obligation de se présenter à un bureau de douance de la Loi sur les douanes Rv55-5/2007-034
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2007-034
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Baisse des frais des programmes NEXUS et Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) aux conducteurs commerciaux en vertu du Règlement de 2003 sur l'obligation de se présenter à un bureau de douane de la Loi sur les douanes Rv55-5/2007-034F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2007-034F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Coopération : Accord sur la coopération bilatérale en recherche et développement industriels entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'État d'Israël, Ottawa, le 27 mars 2006, en vigueur le 31 mars 2006 FR4-2006/9
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2006/9
    ISBN :
    978-0-660-63378-7
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Science : arrangement entre le gouvernement du Canada et l'Agence spatiale européenne relatif à la participation du gouvernement du Canada à l'élément InfoTerra/TerraSAR du Programme européen de surveillance de la Terre, Paris le 22 septembre 2003, en vigueur le 22 septembre 2003 FR4-2003/26
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2003/26
    ISBN :
    978-0-660-63372-5
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Science : arrangement entre le gouvernement du Canada et l'Agence spatiale européenne concernant la participation du gouvernement du Canada aux activités de développement et de validation du programme GalileoSat, Paris, le 6 octobre 2003, en vigueur le 6 octobre 2003 FR4-2003/27
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2003/27
    ISBN :
    978-0-660-63373-2
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Travail: Accord de coopération dans le domaine du travail entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Chili : Ottawa, le 6 février 1997. En vigueur le 5 juillet 1997 E3-1997/52
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    E3-1997/52
    ISBN :
    0-660-61753-6
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Culture : Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française concernant la coopération et les échanges dans le domaine des musées = Culture : Agreement between the Government of Canada and the Government of the Republic of France regarding Co-operation and Exchanges in the Museums Field. E3-1991/4-PDF
    Date :
    1991.
    Numéro de catalogue :
    E3-1991/4-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Development co-operation : General Agreement on Development Co-operation between the Government of Canada and the Government of the Oriental Republic of Uruguay (with annexes) = Coopération au développement : Accord générale sur la coopération au développement entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République Orientale de l'Uruguay (avec annexes). E3-1991/58-PDF
    Date :
    c1991.
    Numéro de catalogue :
    E3-1991/58-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Development co-operation : general agreement between Canada and Bangladesh (with annexes) = Coopération au développement : accord général entre le Canada et le Bangladesh (avec annexes). E3-1986/3-PDF
    Date :
    1989.
    Numéro de catalogue :
    E3-1986/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Development co-operation : general agreement between Canada and Burkina Faso (with annexes) = Coopération au développement : accord général entre le Canada et Burkina Faso (avec annexes). E3-1986/7-PDF
    Date :
    1989.
    Numéro de catalogue :
    E3-1986/7-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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