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56 résultats pour « Accord de coopération » trié par titre en ordre croissant
  1. Baisse des frais des programmes NEXUS et Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) aux conducteurs commerciaux en vertu du Règlement de 2003 sur l'obligation de se présenter à un bureau de douance de la Loi sur les douanes Rv55-5/2007-034
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2007-034
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Baisse des frais des programmes NEXUS et Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) aux conducteurs commerciaux en vertu du Règlement de 2003 sur l'obligation de se présenter à un bureau de douane de la Loi sur les douanes Rv55-5/2007-034F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2007-034F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Commerce : long term agreement between Canada and the Socialist Republic of Romania = Commerce : accord à long terme entre le Canada et la République socialiste de Roumaine. E3-1982/16-PDF
    Date :
    c1987.
    Numéro de catalogue :
    E3-1982/16-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des affaires extérieures.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Compendium des mécanismes d’aide à la gestion des urgences du Canada et des États-Unis : Lois, ententes, cadres, directives, plans et procédures nationaux pour l’intervention, la communication et la coordination, la préparation et le rétablissement. PS9-6/2012F-PDF
    Date :
    2012.
    Numéro de catalogue :
    PS9-6/2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Compendium des mécanismes d’aide à la gestion des urgences du Canada et des États-Unis : Lois, ententes, cadres, directives, plans et procédures nationaux pour l’intervention, la communication et la coordination, la préparation et le rétablissement. PS9-6/2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    PS9-6/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Complot avec des concurrents RG52-29/9-2003
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    RG52-29/9-2003
    ISBN :
    0-662-67736-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau de la concurrence.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Coopération : Accord sur la coopération bilatérale en recherche et développement industriels entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'État d'Israël, Ottawa, le 27 mars 2006, en vigueur le 31 mars 2006 FR4-2006/9
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    FR4-2006/9
    ISBN :
    978-0-660-63378-7
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  8. Les coopératives autochtones au Canada : études de cas R2-161/2001F-IN
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    R2-161/2001F-IN
    ISBN :
    0-662-85982-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Culture : Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française concernant la coopération et les échanges dans le domaine des musées = Culture : Agreement between the Government of Canada and the Government of the Republic of France regarding Co-operation and Exchanges in the Museums Field. E3-1991/4-PDF
    Date :
    1991.
    Numéro de catalogue :
    E3-1991/4-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Development co-operation : general agreement between Canada and Bangladesh (with annexes) = Coopération au développement : accord général entre le Canada et le Bangladesh (avec annexes). E3-1986/3-PDF
    Date :
    1989.
    Numéro de catalogue :
    E3-1986/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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